Tout ce qu’il y a à connaître sur le bonus malus

Le comportement au volant est un facteur déterminant sur le coefficient de bonus malus d’un conducteur. À cet égard, sa prime d’assurance peut augmenter ou réduire. Ce mécanisme est d’ailleurs réglementé et imposé à tous les assureurs. Dans ce guide, nous allons faire le tour d’horizon sur ce sujet.

Les véhicules concernés et exclus du bonus malus

Le système bonus malus est fait pour tous les véhicules terrestres à moteur, sauf pour :

• • les deux ou trois-roues comme les motocyclettes et les vélomoteurs de puissance 11 kW ou jusqu’à 125 cm³ ;

• • les voitures de collection âgées de plus de 30 ans ;

• • les véhicules agricoles et forestiers ;

• • les véhicules d’intérêt général comme le Service d’aide médicale urgente ou SAMU et les véhicules des pompiers ;

• • les quads.

Le principe et le fonctionnement du bonus malus

Aussi appelé « clause ou coefficient de réduction/majoration (CRM) », le bonus malus est devenu obligatoire depuis 1976. Il a comme but l’incitation à la prudence. Le tarif annuel d’assurance auto est déterminé à partir du profil de l’assuré, de l’état de son véhicule, de sa compagnie d’assurance et du nombre de sinistres déclarés au cours d’une année. S’il n’y a aucun accident signalé durant cette période, le conducteur obtiendra un bonus permettant de diminuer le coût de son assurance. Dans le cas contraire, c’est-à-dire en cas d’accident partiellement ou totalement responsable, il écopera d’un malus, ce qui augmentera sa prime d’assurance. Grosso modo, le sinistre est l’élément clé impactant le coefficient du bonus malus d’un conducteur. Il faut cependant savoir que certains sinistres comme le vol, l’incendie et le bris de glace ne sont pas pris en compte dans le calcul du bonus. L’assuré n’est pas tenu responsable de ces incidents.

Le mode de calcul d’un bonus malus et son évolution

Le bonus malus est établi afin d’adapter le montant de la prime ou de la cotisation d’assurance auto au comportement du conducteur du véhicule assuré. La clause se base surtout sur deux parts de la cotisation, qui sont : la « responsabilité civile » et les « dommages ». Le coefficient d’un bonus malus est calculé en fonction de la bonne ou de la mauvaise conduite au cours de la période annuelle écoulée. Cette opération est généralement effectuée par les sociétés d’assurance sur une période de 2 ans consécutifs. Quant au contrat d’assurance auto, il prend fin deux mois avant l’échéance annuelle. Cela permet à l’assureur de calculer la prime à payer et d’envoyer au conducteur du véhicule assuré son avis d’échéance. À noter qu’un accident causé un mois avant la date d’échéance ne sera pris en compte que l’année suivante. Si l’échéance d’un contrat est fixée le 01 juillet de chaque année, le calcul s’étendra du 01 mai au 30 avril de l’année précédente.

Le bonus malus évolue également à chaque échéance principale, et sera évalué au moyen d’un coefficient multiplicateur. Ce coefficient de réduction/majoration sera ensuite multipliée par la prime de base. Pour les jeunes conducteurs, le coefficient d’origine est égal à 100. Selon les cas suivants :

• • En usage standard et en l’absence d’accidents au cours de l’année, le bonus de l’année précédente sera multiplié par 0,95, ce qui donne une réduction jusqu’à 5 % sur la prime à payer.

• • En usage « tous déplacements » ou « tournées », et avec l’absence d’accidents au cours des 12 mois, le bonus sera multiplié par 0,93, soit d’une réduction de 7 % sur le coût de la prime d’assurance à verser.

Concernant le bonus maximal, il peut atteindre jusqu’à 50 %. Celui-ci s’obtient au bout de 13 ans et sans accident bien évidemment. Si un conducteur détient ce bonus maximal depuis plus de 3 ans et qu’un accident survient au cours de cette période, son bonus ne changera pas.